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ÉDITEUR

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Erupteo 
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Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de  RCS Paris 913587911 sous le numéro 91358791100011 

Numéro TVA intracommunautaire : FR33913587911
Adresse de courrier électronique : hello@erupteo.com 
 
Directeur de la  publication : Léo GALERA
Contactez le responsable de la publication : leo.galera@erupteo.com

 

HÉBERGEMENT

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DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : hello@erupteo.com  . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : erupteo.com En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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